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Marques déposées par madame Amélie SENOBLE
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Cocteaux Amelie & Franck
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cocteaux Amelie & Franck
Madame Amélie SENOBLE, épouse COCTEAUX
Monsieur Franck COCTEAUX

Numéro de dépôt :
4499919
Date de dépôt :
14/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2028
Cocteaux Amelie & Franck de Amélie SENOBLE

Présentation de la marque Cocteaux Amelie & Franck

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2018 par madame Amélie SENOBLE et monsieur Franck COCTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cocteaux Amelie & Franck » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont madame Amélie SENOBLE domicilié(e) Fleuray - 37530 - CANGEY - France et monsieur Franck COCTEAUX domicilié(e) Fleuray - 37530 - CANGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque Cocteaux Amelie & Franck a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocteaux Amelie & Franck arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

Amélie SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : Cocteaux Amélie & Franck


Madame Amélie SENOBLE, épouse COCTEAUX - Fleuray - 37530 - CANGEY - France

Monsieur Franck COCTEAUX - Fleuray - 37530 - CANGEY - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Boissons alcooliques (l'exception des bières), vins.